L’insuffisance de résultats peut être un motif légitime de licenciement à condition toutefois d’être caractérisée par des éléments objectifs vérifiables.

Les licenciements fondés sur insuffisance de résultats du salarié sont source de contentieux.

Ce d'autant que certains employeurs pourraient, sournoisement, envisager de licencier un salarié à l'encontre duquel n'existe pas de grief particulier, en utilisant ce motif, finalement assez facile à détourner.

Le licenciement pour insuffisance de résultat, notamment la non atteinte des objectifs, est relativement fréquent, en particulier pour les salariés qui ont des tâches commerciales (objectifs de vente, salaire fixe + variable....)

Pour autant, les mauvais résultats ne peuvent, à eux seuls, justifier un licenciement.

Et le juge doit contrôler les motifs du licenciement en se basant sur les éléments soumis à son appréciation.

Le licenciement pour insuffisance de résultat sera fondé sur une cause réelle et sérieuse, selon le terme consacré, à condition que les mauvais résultats soient imputables au salarié et résultent soit d’une faute du salarié, soit de son incapacité à atteindre les objectifs fixés par l’employeur, mais les Juges du Conseil des Prud’hommes seront attentifs aux éléments du dossier et aux mises en demeure éventuellement adressées par l’employeur.

L'analyse du dossier sera différente selon que des objectifs chiffrés ont été contractuellement fixés ou non.

Il s’agit, pour le Conseil des Prud’hommes, de vérifier en premier lieu que l’objectif fixé au salarié avait un caractère réalisable.

En outre, le Conseil de Prud’hommes va vérifier que la non atteinte des objectifs est imputable au salarié et ne trouve pas son explication dans une conjoncture étrangère à l’activité personnelle et aux efforts du salarié.

Il faudra ensuite vérifier si l'insuffisance de résultats provient bien d'une insuffisance professionnelle ou une insuffisance de travail : faible activité d'action commerciale, peu de visites clients, peu de rdv, non respect des consignes...

Le salarié qui entend contester son licenciement pour insuffisance de résultats devant le Conseil des Prud’hommes devra fournir au Juge un dossier étayé qui sera élaboré avec l’aide de son avocat.